Enjoignons à nos Juges, chacun en son détroit, tenir la main à ce que notre volonté soit religieusement exécutée. Et en cas que lesdits Comédiens contreviennent à notre présente Déclaration, nous voulons que nos dits Juges leur interdisent le Théâtre, selon la qualité de Faction ; sans néanmoins qu’ils puissent ordonner plus grande peine que l’amende, ou le bannissement.