(1724) Histoire générale de la danse sacrée et profane [graphies originales] « Privilege du roy. » pp. -
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(1724) Histoire générale de la danse sacrée et profane [graphies originales] « Privilege du roy. » pp. -

Privilege du roy.

Louis par la grace de Dieu Roy de France & de Navarre ; A nos Amés & féaux Conseillers les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Conseil, Prevost de Paris, Baillifs, Senechaux, leurs Lieutenans Civils, & autres nos Justiciers qu’il appartiendra, Salut. Notre bien amé le sieur Jacques Bonnet Nous ayant fait remontrer qu’il souhaiteroit faire imprimez & donner au Public un ouvrage de sa composition qui a pour titre : Histoire générale de la Danse, depuis son origine jusqu’à présent, s’il Nous plaisoit lui accorder nos Lettres de Privilege sur ce necessaires. A ces Causes, voulant favorablement traiter ledit Sieur Exposant, Nous lui avons permis & permettons par ces Présentes de faire imprimer ledit Ouvrage ci-dessus énoncé en tels volumes, forme, marge, caracteres, conjointement ou séparément, & autant de fois que bon lui semblera, & de le vendre, faire vendre & debiter par tout notre Royaume, pendant le tems de dix années consecutives, à compter du jour de la datte desdites Presentes. Faisons défenses à toutes sortes de personnes, de quelque qualité & condition qu’elles soient, d’en introduire d’impression étrangere dans aucun lieu de notre obéissance ; comme aussi à tous Libraires, Imprimeurs & autres, d’imprimer, faire imprimer, vendre, faire vendre, debiter ni contrefaire ledit Ouvrage ci-dessus spécifié en tout ni en partie, ni d’en faire aucuns extraits sous quelque prétexte que ce soit, d’augmentation, correction, changement de titre, ou autrement, sans la permission expresse & par écrit dudit sieur Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d’amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l’Hôtel-Dieu de Paris, l’autre tiers audit sieur Exposant, & de tous dépens, dommages & interêts. A la charge que ces Presentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris, & ce dans trois mois de la datte d’icelles ; que l’impression de ce Livre sera faite dans notre Royaume, & non ailleurs, en bon papier & en beaux caracteres, conformément aux Reglemens de la Librairie ; Et qu’avant que de l’exposer en vente, le Manuscrit ou Imprimé qui aura servi de copie à l’impression dudit Ouvrage sera remis, dans le même état où l’approbation y aura été donnée, és mains de notre tres-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France le sieur Fleuriau d’Armenonville, & qu’il en fera ensuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothéque publique, un dans celle de notre Château du Louvre & un dans celle de notre tres-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France le sieur Fleuriau d’Armenonville ; le tout à peine de nullité des Présentes. Du contenu desquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit sieur Exposant ou ses ayans cause, pleinement & paisiblement, sans souffrir qu’il leur soit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie desdites Presentes qui sera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dud. Livre, soit tenue pour dûement signifiée, & qu’aux copies collationnées par l’un de nos amés & feaux Conseillers & Secretaires, foi soit ajoutée comme à l’Original : Commandons au premier notre Huissier ou Sergent de faire pour l’execution d’icelles tous Actes requis & necessaires, sans demander autre permission, & nonobstant clameur de Haro, Charte Normande, & Lettres à ce contraires ; Car tel est notre plaisir. Donné à Paris le quattriéme jour du mois de Juin l’an de grace 1723, & de notre Regne le 8e. Par le Roy en son Conseil, Signé, CARPOT.

Registré sur le Registre V. de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris, page 274,  550, conformément aux Reglemens, & notament à l’Arrest du Conseil du 13 Aoust 1703. A Paris le 19 Juin 1723. BALLARD, Syndic.