Les articles organiques dans lesquels figurent, non sans intention sans doute, les mots d’Église gallicane, pour les résumer en leurs dispositions essentielles, portaient que : aucune bulle, aucun bref, rescrit, décret, mandat ni autres expéditions de la Cour de Rome, même ne concernant que des particuliers, ne pourraient être reçus, publiés, ni imprimés en France sans la permission du gouvernement ; que les décrets des conciles ne pourraient être publiés en France sans l’examen et sans la permission du gouvernement ; que la déclaration faite par le clergé français en 1682 (libertés de l’Eglise gallicane) serait souscrite par les professeurs des séminaires, qu’ils s’engageraient à l’enseigner et qu’ils l’enseigneraient en effet ; que tous les ecclésiastiques français auraient pour costume de ville l’habit à la française ; que les cloches des églises ne devraient sonner que pour l’appel des fidèles au service divin et ne devraient sonner pour autre cause qu’avec permission de la police locale ; que tout autre établissement ecclésiastique que les séminaires serait interdit et que par conséquent les ordres monastiques, l’Église « régulière », demeuraient abolis. […] Debidour note avec regret « les processions se déroulant dans les villes avec participation des fonctionnaires et de l’armée, le travail suspendu le dimanche dans les chantiers publics et les cabarets fermés pendant les offices » !

Sandeau leur innocence toute patriarcale, et lui demander comment il n’a pas trouvé moyen de leur donner un seul des vices qui affligent les villes.